La circulaire n° 2015-176 du 28-10-2015 qui vise à :
- conforter l’existence et les moyens de cette structure pour une meilleure inclusion des élèves ;
- en renforcer le pilotage ;
- redéfinir l’orientation et les modalités d’admission des élèves ;
- détailler les conditions nécessaires à l’individualisation des parcours de formation afin que tous les élèves soient en mesure, à l’issue de la scolarité obligatoire, d’accéder à une formation conduisant au minimum à une qualification de niveau
abroge les circulaires n° 2006-139 du 29 août 2006 et n° 2009-060 du 24 avril 2009 concernant la Segpa. La mise en œuvre des nouvelles dispositions est effective à compter de la rentrée 2016.
Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (EGPA) - Circulaire n°2006 - 139 Du 29-8-2006 MEN
Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré- CIRCULAIRE N° 2009-060 DU 24-4-2009
La circulaire n° 2015-176 du 28-10-2015 qui vise à :
- conforter l’existence et les moyens de cette structure pour une meilleure inclusion des élèves ;
- en renforcer le pilotage ;
- redéfinir l’orientation et les modalités d’admission des élèves ;
- détailler les conditions nécessaires à l’individualisation des parcours de formation afin que tous les élèves soient en mesure, à l’issue de la scolarité obligatoire, d’accéder à une formation conduisant au minimum à une qualification de niveau
abroge les circulaires n° 2006-139 du 29 août 2006 et n° 2009-060 du 24 avril 2009 concernant la Segpa. La mise en œuvre des nouvelles dispositions est effective à compter de la rentrée 2016.
Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (EGPA) - Circulaire n°2006 - 139 Du 29-8-2006 MEN
Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré- CIRCULAIRE N° 2009-060 DU 24-4-2009