SCIENCES BIOLOGIQUES ET SCIENCES SOCIALES APPLIQUEES

SBSSA

Accueil > Filières SBSSA > Bac Pro Hygiène, Propreté, Environnement et Services aux collectivités > Filières propreté et services aux collectivités > CAP APR > Références nationales

Références nationales

Textes réglementaires :
  • Référentiel du CAP APR
  •  Arrêté du 21/10/10 relatif aux règles sanitaires d’hygiène
  • Traçabilité DGAL : Note de service
  • Réglement du CE (28 janvier 2002)
  • Réglement du CE (29 avril 2004 1/2
  • Réglement du CE (29 avril 2004) 2/2